délibération n° 2025-1 - Délivrance des coupes affouagères - saison 2024/2025 - nomination de 3 garants - approuvée

délibération n° 2025-2 - Echange Commune / Jean-Luc GATINOIS - approuvée

délibération n° 2025-3 - Achat parcelle C 932 - approuvée

délibération n° 2025-4 - Reprise partielle des locaux situés 2 Grande Rue à compter du 01/01/2025 - approuvée

délibération n° 2025-5 - Demande de subvention DETR 2025 - Requalification centre bourg Mairie et abords de la Place de l'église - approuvée

délibération n° 2025-6 - Demande de subvention DETR 2025 - Création MICRO CRECHE - approuvée

délibération n° 2025-7 - Echange Commune / Jean-Luc GATINOIS (annule et remplace la délibération n° 2025-2) - approuvée

délibération n° 2025-8 - Tarifs journaliers CAMPING à compter du 01/04/2025 - approuvée

... le compte rendu sera publié lors de son approbation à la prochaine réunion du Conseil Municipal

délibération n° 2024-70 - Non application pénalités de retard Robin Construction - Marché trottoirs 2023 - approuvée

délibération n° 2024-71 - Contrat prévoyance à compter du 01/01/2025 - approuvée

délibération n° 2024-72 - Avenant 1 - Marché trottoirs 2023 - Robin Construction - approuvée

délibération n° 2024-73 - Participation financière BAFA - approuvée

délibération n° 2024-74 - Adoption des RPQS Eau et Assainissement 2023 - approuvée

délibération n° 2024-75 - Conseiller numérique partagé - approuvée

délibération n° 2024-76 - Bail commercial à Mme Delphine PERIN - approuvée

délibération n° 2024-77 - Subvention séjour au ski Collège d'Argonne - approuvée

délibération n° 2024-78 - Elaboration diagnostic périodique système assainissement - approuvée

délibération n° 2024-79 - Tarification prix de l'eau et de l'assainissement à compter du 1er janvier 2025 - approuvée

délibération n° 2024-80 - Solidarité avec la population de Mayotte (DON de 1 000 € à la Croix Rouge) - approuvée

délibération n° 2024-81 - Modification annexe 1 à la délibération du 2/12/2020 exécutoire au 10/12/2020 - approuvée

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 18 décembre 2024 (1.92 Mo)

délibération n° 2024-58 - Attribution des subventions aux Associations pour l'année 2024 - approuvée

délibération n° 2024-58 - Tarifs portions affouagères à partir de la saison 2024/2025 - approuvée

délibération n° 2024-59 - Renouvellement Certification PEFC à compter du 1er janvier 2025 (pour 5 ans) - approuvée

délibération n° 2024-60 - Vente une partie de la parcelle C 999 à M. Jackie N'GUYEN - approuvée

délibération n° 2024-61 - Créances éteintes - approuvée

délibération n° 2024-62 - Achat parcelle AB 302 à l'indivision TROLIO - approuvée

délibération n° 2024-63 - Convention de partenariat BIBLIOTHEQUE (2022-2027) avec le Département de la Meuse - approuvée

délibération n° 2024-64 - Achat parcelle AB 302 à l'indivision TROLIO (annule et remplace la délibération n° 2024-62) - approuvée

délibération n° 2024-65 - Décision Modificative 1 - BA - Espace Funéraire - approuvée- approuvée

délibération n° 2024-66 - Décision Modificative 2 - BA - Banque Postale - approuvée- approuvée

délibération n° 2024-67 - Décision Modificative 2 - BA - Service des eaux - approuvée- approuvée

délibération n° 2024-68 - Attribution fonds de concours à la Codecom Argonne Meuse - Parcours d'orientation pour collégiens, scolaires (et familles) - approuvée

délibération n° 2024-69 - Décision Modificative - Budget Principal - Commune de Varennes - approuvée

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 24 septembre 2024 (1.31 Mo)

délibération n° 2024-43 - Attribution des subventions aux Associations pour l'année 2024 - approuvée

délibération n° 2024-44 - Participation financière BAFA - approuvée

délibération n° 2024-45 - Salaires Centre Aéré 2024 - approuvée

délibération n° 2024-46 - Tarifs Centre Aéré 2024 - approuvée

délibération n° 2024-47 - Création d'un emploi contractuel de droit public (grade adjoint administratif Principal 1ère classe) - approuvée

délibération n° 2024-48 - Motion de soutien contre la Fermeture de la route de la Haute Chevauchée - approuvée

délibération n° 2024-49 - Convention GR14 - approuvée

délibération n° 2024-50 - Adhésion au groupement de commandes réalisation de diagnostic des ouvrages et réseau d'eau potable sur le territoire de la CCAM - approuvée

délibération n° 2024-51 - Convention de participation financière au fonctionnement de la FOURRIERE animalière Intercommunale de THIERVILLE S/MEUSE au 01/06/2024 - approuvée

délibération n° 2024-52 - Projet de Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRi) - approuvée

délibération n° 2024-53 - Décision Modificative 1 - BA - ZAC - approuvée

délibération n° 2024-54 - Admissions en non valeur et créances éteintes - approuvée

délibération n° 2024-55 - Adhésion au service retraite du CDG 55 - approuvée

délibération n° 2024-56 - Tarifs sorties Centre Aéré 2024 - approuvée

délibération n° 2024-57 - Crédit-bail immobilier CTA - approuvée

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 21 mai 2024 (1.92 Mo)

délibération n° 2024-7 - Compte de Gestion 2023 - Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-8 - Compte de Gestion 2023 - Camping de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-9 - Compte de Gestion 2023 - Maison Médicale de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-10 - Compte de Gestion 2023 - Service des Eaux de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-11 - Compte de Gestion 2023 - Assainissement de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-12 - Compte de Gestion 2023 - La Reulette de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-13 - Compte de Gestion 2023 - Banque Postale de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-14 - Compte de Gestion 2023 - Espace Funéraire de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-15 - Compte de Gestion 2023 - ZAC de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-16 - Compte Administratif 2023 - Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-17 - Compte Administratif 2023 - Camping de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-18 - Compte Administratif 2023 - Maison Médicale de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-19 - Compte Administratif 2023 - Service des Eaux de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-20 - Compte Administratif 2023 - Assainissement de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-21 - Compte Administratif 2023 - La Reulette de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-22 - Compte Administratif 2023 - Banque Postale de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-23 - Compte Administratif 2023 - Espace Funéraire de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-24 - Compte Administratif 2023 - ZAC de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-25 - Budget Primitif 2024 - Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-26 - Budget Primitif 2024 - Camping de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-27 - Budget Primitif 2024 - Maison Médicale de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-28 - Budget Primitif 2024 - Service des Eaux de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-29 - Budget Primitif 2024 - Assaissement de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-30 - Budget Primitif 2024 - La Reulette de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-31 - Budget Primitif 2024 - Banque Postale de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-32 - Budget Primitif 2024 - Espace Funéraire de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-33 - Budget Primitif 2024 - ZAC de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-34 - Affectation du résultat 2023 - Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-35 - Affectation du résultat 2023 - ZAC de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-36 - Vote des taux des Contributions Directes Locales 2024 - approuvée

délibération n° 2024-37 - Décision Modificative - Banque Postale de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-38 - Bail commercial dérogatoire - Partie extension CTA - approuvée

délibération n° 2024-39 - Décision Modificative - Service des Eaux de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-40 - Décision Modificative 1 - Budget Principal Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-41 - Décision Modificative 2 - Budget Principal Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2024-42 - Décision Modificative 3 - Budget Principal Commune de Varennes - approuvée

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 6 mars 2024 (14.67 Ko)

délibération n° 2024-1 - Réalisation prêt travaux extension CTA - 425 000 € - approuvée

délibération n° 2024-2 - Délivrance coupes affouagères saison 2023/2024 - nomination de 3 garants - approuvée

délibération n° 2024-3 - Demande de subvention DETR 2024 - REQUALIFICATION centre Bourg Mairie et abords de la Place de l'église - approuvée

délibération n° 2024-4 - Demande de subvention REGION - REQUALIFICATION centre Bourg Mairie et abords de la Place de l'église - approuvée

délibération n° 2024-5 - Demande de subvention DEPARTEMENT - REQUALIFICATION centre Bourg Mairie et abords de la Place de l'église - approuvée

délibération n° 2024-6 - Demande de subvention AMENDES DE POLICE 2024 - REQUALIFICATION centre Bourg Mairie et abords de la Place de l'église - approuvée

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 29 janvier 2024 (777.03 Ko)

délibération n° 2023-78  - Adhésion nouvelle commune au SENM - approuvée

délibération n° 2023-79  - Modification des statuts de la CODECOM Argonne Meuse - point 5 - groupement de commandes - approuvée

délibération n° 2023-80  - Délivrance des coupes affouagères - saison 2023/2024 - nomination de 3 garants - approuvée

délibération n° 2023-81  - Travaux de bordures et trottoirs (Rue de la Gare, Rue du Houleux et Cour Antoine) - approuvée

délibération n° 2023-82  - Projet d'aménagement de la Place de l'Hôtel de Ville, de la Place de l'Eglise et de la RD 946 - présenté par ATELIER PAYSAGE - approuvée

délibération n° 2023-83  - Admission en non valeur - approuvée

délibération n° 2023-84  - Subventions voyages scolaires - approuvée

délibération n° 2023-85  - Composition de la "Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols" de la Région Grand Est - approuvée

délibération n° 2023-86  - Adoption des rapports sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissemeent collectif 2022 - approuvée

délibération n° 2023-87  - Echange Commune / Sci de Varennes - approuvée

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 18 décembre 2023 (1.53 Mo)

délibération n° 2023-63  - Avenant 1 au Marché de travaux d'extension de la CTA - LOT 2 - MEUSE ETANCHE - approuvée

délibération n° 2023-64  - Avenant 1 au Marché de travaux d'extension de la CTA - LOT 3 - EGIL - approuvée

délibération n° 2023-65  - Délégués aux vacations funéraires (surveillance des opérations funéraires et pose des scellés) - approuvée

délibération n° 2023-66  - Remboursement frais achat neiman pour camion Jumper au 1er Adjoint - approuvée

délibération n° 2023-67  - Echange Commune / GFA de la CLAIRE - approuvée

délibération n° 2023-68  - Dissolution Budget Lotissement la Reulette - approuvée

délibération n° 2023-69  - Ouvertures de crédits - service des eaux - approuvée

délibération n° 2023-70  - Ouvertures de crédits - service des eaux - approuvée

délibération n° 2023-71  - Ouvertures de crédits - service des eaux - approuvée

délibération n° 2023-72  - Tarifs portions affouagères à partir de la saison 2023/2024  - approuvée

délibération n° 2023-73  - Affectation du résultat 2022 - budget principal - approuvée

délibération n° 2023-74  - Affectation du résultat 2022 - ZAC - approuvée

délibération n° 2023-75  - Ouvertures de crédits - budget principal - approuvée

délibération n° 2023-76  - Ouvertures de crédits - budget principal - approuvée

délibération n° 2023-77  - Ouvertures de crédits - service des eaux - approuvée

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 12 octobre 2023 (814.84 Ko)

délibération n° 2023-55 - Désignation des délégués du CM et suppléants pour l'élection des sénateurs - approuvée

délibération n° 2023-56 - Tarifs Centre Aéré 2023 - approuvée

délibération n° 2023-57 - Salaires Centre Aéré 2023 - approuvée

délibération n° 2023-58 - Vente bâtiment et parcelle C 1010 à M. Sébastien DEVREESE - approuvée

délibération n° 2023-59 - Motion "Laissez les Maires gérer leur EAU"  - approuvée

délibération n° 2023-60 - Société SPL XDEMAT - réunion de l'AG sur la répartition du capital social - approuvée

délibération n° 2023-61 - Travaux de bordures et trottoirs - approuvée

délibération n° 2023-62 - Ouverture de crédits - Budget Général - approuvée

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 9 juin 2023 (67.04 Ko)

délibération n° 2023-47 - Vente parcelle C 942 à Mme Julie MALBROUCK et M. Yohan PAYET au lotissement de la Reulette - approuvée

délibération n° 2023-48 - AEP - dérivation des eaux et protection des captages par DUP - Phase administrative - approuvée

délibération n° 2023-49 - Avenant 1 au Marché de travaux de bordures et trottoirs 2022 - approuvée

délibération n° 2023-50 - Ouverture de crédit - Budget Commune - approuvée

délibération n° 2023-51 - Ouverture de crédit BA - Banque Postale - approuvée

délibération n° 2023-52 - Ouverture de crédit BA - ZAC - approuvée

délibération n° 2023-53 - Ouverture de crédit - Budget Commune

délibération n° 2023-54 - Ouverture de crédit BA - Service des Eaux - approuvée

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 26 avril 2023 (734.73 Ko)

délibération n° 2023-14 - projet de réaménagement du magasin CARREFOUR - Nouveau Bail - approuvée

délibération n° 2023-15 - Compte de Gestion 2022 - Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-16 - Compte de Gestion 2022 - Camping de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-17 - Compte de Gestion 2022 - Maison Médicale de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-18 - Compte de Gestion 2022 - Service des Eaux de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-19 - Compte de Gestion 2022 - Assainissement de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-20 - Compte de Gestion 2022 - La Reulette de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-21 - Compte de Gestion 2022 - Banque Postale de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-22 - Compte de Gestion 2022 - Espace Funéraire de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-23 - Compte de Gestion 2022 - ZAC de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-24 - Compte Administratif 2022 - Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-25 - Compte Administratif 2022 - Camping de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-26 - Compte Administratif 2022 - Maison Médicale de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-27 - Compte Administratif 2022 - Service des Eaux de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-28 - Compte Administratif 2022 - Assainissement de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-29 - Compte Administratif 2022 - La Reulette de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-30 - Compte Administratif 2022 - Banque Postale de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-31 - Compte Administratif 2022 - Espace Funéraire de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-32 - Compte Administratif 2022 - ZAC de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-33 - Budget Primitif 2023 - Commune de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-34 - Budget Primitif 2023 - Camping de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-35 - Budget Primitif 2023 - Maison Médicale de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-36 - Budget Primitif 2023 - Service des Eaux de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-37 - Budget Primitif 2023 - Assaissement de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-38 - Budget Primitif 2023 - La Reulette de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-39 - Budget Primitif 2023 - Banque Postale de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-40 - Budget Primitif 2023 - Espace Funéraire de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-41 - Budget Primitif 2023 - ZAC de Varennes - approuvée

délibération n° 2023-42 - Adhésion au groupement de commande de la CCAM - étude diagnostique patrimoine et programme d'actions eau potable - approuvée

délibération n° 2023-43 - Motion de soutien à l'ADMM et à l'AMRM contre les fermetures envisagées de postes d'enseignants en Meuse - approuvée

délibération n° 2023-44 - Acceptation DON - approuvée

délibération n° 2023-45 - Echange Commune / SCI DE VARENNES - approuvée

délibération n° 2023-46 - Vote des taux des Contributions Directes Locales pour 2023 - approuvée

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 29 mars 2023 (1.81 Mo)

délibération n° 2023-03 - demande de subvention DETR 2023 - installation de 2 nouvelles caméras de védéoprotection - approuvée

délibération n° 2023-04 - demande de subvention DETR 2023 - installation d'une réserve incendie 120 m3 - approuvée

délibération n° 2023-05 - demande de subvention DETR 2023 - installation de 2 bornes de recharge électrique - approuvée

délibération n° 2023-06 - demande de subvention DETR 2023 - étude préalable requalification Place de l'Hôtel de Ville / Bourg centre et des abords de la Place de l'Eglise - approuvée

délibération n° 2023-07 - tarifs des publications mises en vente au MUSEE à compter du 1er mars 2023 - approuvée

délibération n° 2023-08 - tarifs journaliers CAMPING à compter du 1er avril 2023 - approuvée

délibération n° 2023-09 - demande de subvention REGION Grand Est pour l'installation de 2 nouvelles caméas de vidéoprotection - approuvée

délibération n° 2023-10 - demande de subvention DEPARTEMENT étude préalable à la requalification Place de l'Hôtel de Ville / Bourg centre et abords Place de l'Eglise - approuvée

délibération n° 2023-11 - demande de subvention REGION Grand Est pour l'installation de 2 bornes de recharge électrique - approuvée

délibération n° 2023-12 - demande de subvention Programme ADVENIR pour l'installation de 2 bornes de recharge électrique - approuvée

délibération n° 2023-13 - autorisation installation machine à pain - approuvée

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 23 fevrier 2023 (1.5 Mo)

délibération n° 2022-109 - renégociation contrat TDF au 01/01/2023 - approuvée

délibération n° 2022-110 - attribution fonds de concours à la CODECOM Argonne Meuse - parcours d'orientation pour les collégiens, scolaires (et familles) - approuvée

délibération n° 2022-111 - subvention Collège d'Argonne - sortie en Italie (7 au 12 mai 2023) - approuvée

délibération n° 2022-112 - tarifs vente de livres, brochures, bulletins annuels et cartes postales (éditées par Terres d'Argonne) au MUSEE - approuvée

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 15 décembre 2022 (1.05 Mo)

délibération n° 2022-97 - délivrance des coupes affouagères saison 2022/2023 - nomination de 3 garants - approuvée

délibération n° 2022-98 - approbation du règlement d'affouage - approuvée

délibération n° 2022-99 - déclassement d'une emprise du domaine public communal à caractère d'ancien fossé de la ville - approuvée

délibération n° 2022-100 - annulation vente des parcelles C 877 et C 880 à la SCI "MY SCI" au lotissement de la Reulette - approuvée

délibération n° 2022-101 - projet de réaménagement du magasin Carrefour - nouveau Bail - approuvée

délibération n° 2022-102 - présentation par la Gendarmerie et apporbation du dispositif "Participation Citoyenne" - approuvée

délibération n° 2022-103 - opposition à la mise sous tutelle financière (DGF) des communes aux EPCI - approuvée

délibération n° 2022-104 - tarifs portions affouagères à partir de la saison 2022/2023 - approuvée

délibération n° 2022-105 - tarif de location salle de réunions ou autre à la Maison Médicale 20 Rue de Cheppy - approuvée

délibération n° 2022-106 - adoption par droit d'option de la nomenclature M57 abrégée au 01/01/2023 - BP principal et annexes - approuvée

délibération n° 2022-107 - créances éteintes - refusée

délibération n° 2022-108 - non valeur - approuvée

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 16 novembre 2022 (50.9 Ko)

délibération n° 2022-87 - travaux de bordures et trottoirs (Rue Neuve, Rue du Pont, Rue Saint Jean et Rue du Collège) - attribution et signature du Marché - approuvée

délibération n° 2022-88 - achat parcelles AE 155, AH 110 et C 323 à l'indivision JACQUES - approuvée

délibération n° 2022-89 - demande de subvention auprès de la DRAC - travaux d'entretien de la toiture de l'Eglise - approuvée

délibération n° 2022-90 - sobriété énergétique - extinction de l'éclairage publique - approuvée

délibération n° 2022-91 - modalités de publicité des actes règlementaires - reforme au 1er juillet 2022 - approuvée

délibération n° 2022-92 - demande de rétrocession concession cimetère - approuvée

délibération n° 2022-93 - échange Commune / Marie France LECLERC - approuvée

délibération n° 2022-94 - dissolution CCAS - intégration résultat de fonctionnement + DM au 002 - approuvée

délibération n° 2022-95 - non valeurs - refusée

délibération n° 2022-96 - créances éteintes - refusée

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 4 octobre 2022 (58.92 Ko)

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 14 avril 2021 (100.92 Ko)

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 10 mars 2021 (1.37 Mo)

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 22 février 2021 (96.07 Ko)

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 2 décembre 2020 (120.97 Ko)

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 21 septembre 2020 (319.17 Ko)

Compte Rendu réunion du Conseil Municipal du 8 août 2020 (231.97 Ko)